Paul Fromonteil
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Fromonteil (Paul, André)
vice-président d'une association d'amitié franco-vietnamienne ; 64 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères et du développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
64
"
nomme_par
=
"
Ministère des affaires étrangères et du développement international
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000030008403
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2015
01/01/2015
De:
Fromonteil (Paul)
conseiller régional de Poitou-Charentes, suppléant
Objet:
à siéger au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
2. Au titre de l'article R. 712-19 (II, 8°) du code de la santé publique
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000258518
(source JORF)
admission
29 Septembre 2004
29/09/2004